- Partager
-
-
-
Preuves de dépôt des déclarations
Mise à jour le 22/06/2022
Ces preuves de dépôt sont mises à la disposition du public pendant 3 ans minimum, conformément à l'article R512-49 du code de l'environnement.
A lire dans cette rubrique
-
Monsieur FLEURY Sébastien sur la commune de VERNEUIL-MOUSTIERS
Preuve de dépôt d'une déclaration initiale
-
Chenil de Monsieur DEBLOIS Loic sur la commune de ROZIERS-SAINT-GEORGES
Preuve de dépôt d'une déclaration initiale
-
Monsieur BLANZAT-BIDAUD Sylvain sur la commune de LAVIGNAC
Preuve de dépôt d'une déclaration initiale
-
EARL WADELE sur la commune de SAINT-GERMAIN-LES-BELLES
Preuve de dépôt de déclaration initiale
-
EARL DES ROCHERS sur la commune de MEYZE
Preuve de dépôt de déclaration initiale
-
GAEC DES QUATRE VENTS sur la commune de CHAMBORET
Preuve de dépôt d'une déclaration initiale
-
E.A.R.L PAILLER sur la commune de SAINT-LAURENT-SUR-GORRE
Preuve de dépôt d'une déclaration initiale
-
Elevage de volailles de Monsieur Cédric Denis ASTIER sur la commune de VICQ-SUR-BREUILH
Preuve de dépôt
-
Société LA LEGENDE DU PETIT LOUP - pension canine et féline - située sur la commune de LAURIERE
Preuve de dépôt de la déclaration initiale, déposée par la SARL VEISLINGER, d'une pension canine et féline située 46 Rue des Vignes sur la commune de LAURIERE.
-
G.A.E.C de SAVALOU sur la commune de PENSOL
Preuve de dépôt de déclaration initiale