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9858 résultat(s)
La Boîte à Papiers - unité de valorisation des déchets ZI Nord à Limoges
Mis à jour le 18/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Rapport et conclusions : Déviation d'une canalisation de gaz D150 à ISLE
Mis à jour le 18/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Rapport et conclusions du CE : constitution d'une réserves foncière aux Portes Ferrées à Limoges
Mis à jour le 18/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Rapport et conclusions : Projet de mise à deux fois deux voies de la RN147 au nord de Limoges
Mis à jour le 18/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Liste des pièces à fournir pour une demande de titre de séjour
Mis à jour le 17/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
ressortissant algérien parent d'enfant français (situation régulière, titulaire au préalable d'un titre d'un an en qualité de PEF)
Mis à jour le 17/01/2024
Format pdf - 0,09 Mb - 17/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Parent d'enfant français CESEDA (3 ans de séjour régulier sous titre de séjour PEF, cjt de français ou liens privés et familiaux)
Mis à jour le 17/01/2024
Format pdf - 0,10 Mb - 17/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Conjoint de français CESEDA (3 ans de mariage, situation régulière)
Mis à jour le 17/01/2024
Format pdf - 0,10 Mb - 17/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Article 3 de la conventionFrance – Maroc - 3ANS et RESSOURCES
Mis à jour le 17/01/2024
Format pdf - 0,09 Mb - 17/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Article 3 de la convention franco-tunisienne - 3 ans et ressources
Mis à jour le 17/01/2024
Format pdf - 0,09 Mb - 17/01/2024
Préfet
de la Haute-Vienne