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Délibération Mairie de Bessines-sur-Gartempe
Mis à jour le 25/04/2024
Format pdf - 0,32 Mb - 25/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Arrêté fixant l'ouverture-clôture et les modalités de la chasse - Campagne 2024-2025 Haute-Vienne
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
motifs_decision
Mis à jour le 19/04/2024
Format pdf - 0,05 Mb - 19/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
synthese_consultation
Mis à jour le 19/04/2024
Format pdf - 0,04 Mb - 19/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Actu_Agri_87_n°41_Avril_2024_unification_déclarations_fiscales_sociales_campagne_2024
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,57 Mb - 12/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Déclaration d'intention - Bus à haut niveau de service
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Déclaration d'intention_BHNS_20220305
Déclaration d'intention_BHNS_20220305
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,34 Mb - 12/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Enquête publique - DIG - PPG Charente Amont
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
Rapport Conclusions DIG PPG Charente amont
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 2,90 Mb - 12/04/2024
Préfet
de la Haute-Vienne
SARL Parc éolien "LES BOUCLES DU VINCOU" sur la commune de PEYRAT-DE-BELLAC
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de la Haute-Vienne