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Décisions
Mise à jour le 21/01/2022
A lire dans cette rubrique
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SAS CARRIERES DE CONDAT - Carrière de "Puy Pelat" sur la commune de CHAPTELAT
Arrêté préfectoral DL/BPEUP n° 2021-018 du 03 mars 2021 complétant les dispositions de l'AP n°2018-080 du 28 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière de "Puy Pelat" à Chaptelat
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SAS MAROQUINERIE DU SUD OUEST sur la commune de SAINT JUNIEN
Arrêté préfectoral DL/BPEUP n° 2021-015 du 25 février 2021 portant dérogation et prescriptions spéciales
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GAEC FRAIS MARAIS - Commune de FOLLES
Justificatifs des capacités financières de l'exploitant, avis de la Mission régionale d'autorité environnementale de Nouvelle Aquitaine du 17 février 2021 et arrêté DL-BPEUP 2021-016 du 1er mars 2021 de régularisation de l'arrêté préfectoral DCE-BPE (...)
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SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE - Cramaud III - ROCHECHOUART
Arrêté complémentaire du 23 février 2021 modifiant l'arrêté du 13 juin 2018.
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SAS BIOENERGIES 123 sur la commune d'AZAT-LE-RIS
Arrêté d'enregistrement d'une unité de méthanisation exploitée par la SAS BIOENERGIES 123 située au lieu-dit "Bois de la Baleine" sur la commune d'AZAT-LE-RIS
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Arrêté portant enregistrement du 30 décembre 2020 - SEDE Environnement - Bessines sur Gartempe
Arrêté DL/BPEUP n° 2020/161 du 30 décembre 2020 - SEDE Environnement
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CHAINERIES LIMOUSINES - BELLAC
Arrêté du 17 décembre 2020 autorisant la société CHAINERIES LIMOUSINES à exploiter une usine de fabrication de chaînes métalliques à Bellac.
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EARL BAGNOL sur la commune de CHATEAUPONSAC
Arrêté complémentaire modifiant l'arrêté d'autorisation de l'EARL BAGNOL exploitant un élevage de porcs au lieu-dit "Puymailhac" sur la commune de CHATEAUPONSAC au titre des installations classées pour la protection de l'environnement
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Société IMERYS TABLEWARE - Aixe-sur-Vienne - autorisation de la poursuite d'exploitation
Arrêté DL/BPEUP n° 2020/146 du 4 décembre 2020 autorisant la société Imerys Tableware à poursuivre l'exploitation d'une usine de fabrication de produits céramiques et de talc à Aixe-sur-Vienne
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Transfert d'une autorisation environnementale - Parc éolien des Ailes du Puy du Rio (Laurière)
Arrêté DL/BPEUP n° 2020/142 du 24 novembre 2020 portant transfert au bénéfice de la société par actions simplifiée à associé unique "LES AILES DU PUY DU RIO" de l'autorisation environnementale pour l'exploitation d'un parc éolien sur la (...)