Arrêt du projet de plan local d'urbanisme de la commune de Saint Genest sur Roselle
Mis à jour le 01/03/2021
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme de la commune de Saint Genest sur Roselle
00 - Actes administratifs
01 - Rapport de présentation
02 - PADD
Télécharger PADDProjet d'aménagement et de développement durable PDF - 2,80 Mb - 01/03/2021
03 - OAP
04 - Règlement
05 - Zonage
06 - Annexes
06.1 - SUP
06.2 Sanitaires
06.3 Réseau électrique
06.4 ER
06.5 DPUDroits à paiement unique
06.6 CDD
06.7 Sites et sols pollués
06.8 Règlement de boisement
06.9 Lexique
07 - MRAE - Cas par cas
08 - Avis chambre d'agriculture
09 - Avis préfecture
10 - Avis CDPENAF
11 - Arrêté de dérogation
12 - Arrêté d'ouverture EP
13 - Avis d'enquête
Documents listés dans l’article
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