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Preuves de dépôt des déclarations

Elevage de bovins du G.A.E.C. FRAYSSE BOSREDON sur la commune de BUJALEUF

Mise à jour le 09/06/2017
 
 

Preuve de dépôt de déclaration initiale pour l'activité d'élevage de bovins. L'activité d'élevage de porcs de cette installation relève du régime de l'enregistrement et fonctionne au bénéfice des droits acquis (arrêté d'autorisation).

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