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Avis et dossier d'enquêtes publiques - observations du public

CARRIERES DE CONDAT - Carrière du "Puy Pelat" sur la commune de CHAPTELAT

Mise à jour le 12/04/2018

Enquête publique du lundi 02 octobre 2017 (10 h 00) au vendredi 03 novembre 2017 (16 h 00) dans la commune de Chaptelat.

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique n° DL/BPEUP 098 du 07/09/2017

Avis d'ouverture d'enquête

DOSSIER DE DEMANDE DE RENOUVELEMENT D'EXPLOITER LA CARRIERE DE GNEISS

Avis de l'autorité environnementale en date du 16 août 2017

Observations électroniques du public durant l'enquête : aucune

Réponse de l'exploitant aux observations écrites

Rapport et conclusions + annexes

AP DL/BPEUP du 21/02/2018 de prolongation du délai d'instruction (du 21/02/2018 au 21/04/2018)

AP DL/BPEUP du 12/04/2018 de prolongation du délai d'instruction (du 21/04/2018 au 21/06/2018)

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> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF - 0,52 Mb

> Avis enquête publique - format : PDF - 0,07 Mb

Dossier de demande d'autorisation :

> Livret 1 Demande - format : PDF - 27,82 Mb

> Livret 2 Résumés non techniques - format : PDF - 14,98 Mb

> Livret 3 Et Impact - format : PDF - 29,01 Mb

> Livret 4 Et Dangers & Notice Hyg.Sécu - format : PDF - 21,82 Mb

> Livret 5 Plans réglementaires hors texte - format : PDF - 5,24 Mb

> Livret 6 Etude Ecologique - format : PDF - 3,42 Mb

> Livret 7 Etude Hydrogéologique réduit - format : PDF - 5,93 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale du 16 août 2017 - format : PDF - 1,33 Mb

Observations électroniques du public : aucune

Réponses de l'exploitant aux observations écrites

> Annexes 11 à 13 réponses aux observations - format : PDF - 0,35 Mb

> Réponses aux observations de l'ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF - 0,14 Mb

Rapport et conclusions + annexes

> Rapport et conclusions remis le 21 nov 2017 - format : PDF - 0,89 Mb

> Annexe 1 rapport inspection 18 mai 2017 - format : PDF - 1,83 Mb

> Annexe 2 avis journaux - format : PDF - 3,41 Mb

> Annexe 3 localisation pts d'affichage carrière - format : PDF - 0,37 Mb

> Annexes 4 à 8 Certificats d'affichage - format : PDF - 1,24 Mb

> annexe 9 (avis CLE SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Vienne) - format : PDF - 0,64 Mb

> annexe 10 email envoi avis CLE - format : PDF - 0,04 Mb

> Annexes 11 à 13 réponses aux observations - format : PDF - 0,35 Mb

> Annexe 14 (délibération mairie Limoges) - format : PDF - 0,25 Mb

> Annexe A (saisine mairie + arrêté ouverture enquête) - format : PDF - 0,18 Mb

> annexe B (avis AE) - format : PDF - 4,22 Mb

> annexe C (registre) - format : PDF - 4,27 Mb

AP de prolongation du délai d'instruction

> AP de prolongation du délai d'instruction - format : PDF - 0,10 Mb

> AP 2nde prolongation délai d'instruction - format : PDF - 0,11 Mb

Documents listés dans l’article :