Avis de l'autorité environnementale et examen au cas par cas

Décision de l'AE sur le projet d'AVAP à Saint Léonard

 
 
Décision de l'Autorité Environnementale d'examen au cas par cas sur le projet de transformation de la ZPPAU de Saint Léonard de Noblat en AVAP : projet non soumis à évaluation environnementale.