Saint-Léonard-de-Noblat

Plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable

 
 
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (enquête publique du 25 novembre au 14 décembre 2019). Arrêté portant approbation du PSMV du 27 février 2020.

RAPPORT ET CONCLUSIONS MOTIVEES DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

> Rapport PSMV St Léonard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,80 Mb

> Avis PSMV St Léonard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Arrêté du 27 février 2020 portant approbation du PSMV du site patrimonial remarquable de Saint-Léonard-de-Noblat

> 1 - AP approbation PSMV 27 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb