Avis et dossiers d'enquête publique observations électroniques du public

Projet d'implantation d'un parc photovoltaïque au sol - SAINT-SORNIN-LEULAC

 
 
Enquête publique du lundi 02 septembre 2019 au jeudi 03 octobre 2019 - commune de SAINT-SORNIN-LEULAC

> Avis d'enquête publique - parc photovoltaïque au sol à Saint-Sornin-Leulac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - parc photovoltaïque au sol à Saint-Sornin-Leulac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

Dossier d'enquête publique :

1. Dossier de demande de permis de construire

> 1. 1. Dossier de demande de permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,49 Mb

> 1. 2. Dossier de demande de permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,14 Mb

> 1. 3. Dossier de demande de permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,98 Mb

> 1. 4. Dossier de demande de permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,24 Mb

> 1. 5. Dossier de demande de permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> 1. 6. Dossier de demande de PC - PC2.3 plan d'implantation du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,79 Mb

 2. Résumé non technique de l'étude d'impact

> 2. Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,91 Mb

3. Etude d'impact

> 3. 1. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,35 Mb

> 3. 2. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,75 Mb

> 3. 3. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,44 Mb

> 3. 4. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,05 Mb

> 3. 5. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,69 Mb

> 3. 6. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,92 Mb

> 3. 7. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,67 Mb

> 3. 8. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,60 Mb

> 3. 9. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,71 Mb

> 3. 10. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,47 Mb

4. Avis

> 4. 1. Avis du conseil départemental - 27 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> 4. 2. Avis de la commune de Saint-Sornin-Leulac - 22 janvier 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> 4. 3. Avis de l'autorité environnementale - 11 mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

5. Réponse du pétitionnaire à l'avis de l'autorité environnementale

> 5. Réponse du pétitionnaire à l'avis de l'Ae - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,36 Mb

6. Arrêté de sortie de police des mines

> 6. Arrêté du 29 avril 2019 donnant actede l'exécution des travaux de mise en sécurité parla société Orano Mining concernant la mine d'uranium dite... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

7. Insertion de l'enquête dans la procédure

> 7. Document précisant l'insertion de l'enquête publique dans la procédure administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

8. Pièces du dossier

> 8. Liste des pièces du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :