Avis et dossiers d'enquête publique observations électroniques du public

Projet d'implantation d'un parc photovoltaïque au sol - LAURIERE

 
 
Enquête publique du mardi 29 octobre 2019 au vendredi 29 novembre 2019 - commune de LAURIERE

> Avis d'enquête publique - parc photovoltaïque au sol à Laurière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - parc photovoltaïque au sol à Laurière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

Dossier d'enquête publique :

A) Dossier de demande de permis de construire

> 1. Page de garde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> 2. Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Partie 1 : Préambule et fiche projet

> P1. 1. Préambule - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> P1. 2. Fiche projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Partie 2 : Formulaire de demande de permis de construire

> P2 Formulaire permis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,15 Mb

Partie 3 : Présentation du groupe QUADRAN

> P3. 1. Présentation du groupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

> P3. 2. Centrales en images - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,32 Mb

Partie 4 : Plans de la centrale

> P4. PC1.1. Plan de situation éloigné - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,96 Mb

> P4. PC1.2. Plan de situation proche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> P4. PC2. Plan de masse des constructions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,81 Mb

> P4. PC3.1. Plan en coupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

> P4. PC3.2. Plan en coupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> P4. PC3.3. Plan en coupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> P4. PC3.4. Plan en coupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

> P4. PC3.5. Plan en coupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

> P4. PC3.6. Plan en coupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> P4. PC5.1. Plan des façades - toitures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> P4. PC5.2. Plan des façades - toitures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

Partie 5 : Notice décrivant le terrain et présentant le projet

> P5. PC4. Notices décrivant le terrain et présentant le projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,00 Mb

Partie 6 : Documents graphiques et photographies

> P6. PC6. Document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet dans son environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> P6. PC7. Photographies permettant de situer le terrain dans l'environnement proche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> P6. PC8. Photographies permettant de situer le terrain dans le paysage lointain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Partie 7 : PC11 Etude d'impact sur l'environnement

> P7. PC11. 1. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,45 Mb

> P7. PC11. 2. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,31 Mb

> P7. PC11. 3. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,80 Mb

> P7. PC11. 4. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,21 Mb

> P7. PC11. 5. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,69 Mb

> P7. PC11. 6. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,35 Mb

> P7. PC11. 7. Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,76 Mb

Partie 8 : Résumé non technique de l'étude d'impact

> P8. Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,99 Mb

Partie 9 : Demande de défrichement

> P9 : Demande de défrichement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,20 Mb

B) Avis au titre du code de l'environnement

> 1. Avis de la communauté de communes ELAN en date du 5 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> 2. Avis de la Mission régionale d'autorité environnementale du 5 août 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> 3. Information relative à l'absence d'observations émises par la commune de Laurière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

C) Réponse du porteur de projet à l'avis MRAe

> Réponse de la société QUADRAN à l'avis de la Mission régionale d'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,38 Mb

D) Autres documents

> 1. Document précisant l'insertion de l'enquête publique dans la procédure administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> 2. Certificat de dépôt d'un jeu de données biodiversité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Observations électroniques :

> 01-FANET-13112019-18H54 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 02-MOULIN-LARIBIERE-27112019-20H45 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 03-AUBARD-28112019-20H44 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :