Avis de l'autorité environnementale et examen au cas par cas

Examen au cas par cas - CIME ORANO MINING Bessines sur Gartempe

 
 

Installation CIME Bessines sur Gartempe

> CERFA cas par cas ORANO MINING 2020 04 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Annexe 1 Informations nominatives-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Annexe 2 Plan de situation SIB131A - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

> Annexes 2 - 3 - 4 - 5 - 6-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> 2020-0555-Annexe 7-Dossier Porter à Connaissance modification notable-04 05 20 -1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

> décision cas par cas CIME 22 07 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb