Arrêt du projet de plan local d'urbanisme de la commune de Les Billanges.

Mis à jour le 02/11/2021

00-Arrêté enquête publique

01-Pièces administratives

  • 01.1 Délibérations
  • 01.2 Bilan de concertation
  • 01.3 Avis

02-Rapport de présentation

03-Projet d'aménagement et de développement durables

Télécharger PADD Projet d'aménagement et de développement durable-ARRET EP PDF - 3,20 Mb - 28/10/2021

04-Réglements

  • 04.1 Réglement écrit
  • 04.2 Réglement graphique
  • 04.3 Annexes réglementaires

05-Orientations d'aménagement et de programmation

06-Annexes

  • 06.1-Annexes sanitaires
  • 06.2 SUP

07-Périmètres Délimité des Abords

Documents listés dans l’article